Réglementation
Nouvelle division 240 d’octobre 2024
Une nouvelle version vient de paraître, voici les points principaux. Nous les développerons dans un prochain Pêche Plaisance et évoquerons les points de deuxième…
Réglementation
Consultation publique : projets d’arrêtés pêche de loisir du lieu jaune
Consultation publique : projets d’arrêtés réglementant la pêche de loisir du lieu jaune en zone 7 et 8 et la taille minimale de capture du lieu jaune.
Réglementation
Réglementation de la pêche du chinchard : réponse de la DGAMPA !
Sa réponse est sans appel, la pêche du chinchard pour la pêche de loisir est bien autorisée en zone 7 et 8.
Réglementation
Nouvelle taille de capture pour le lieu jaune en zone 8 au 1er juillet 2024 : 42 cm
Le stock de lieu jaune en zone VIII fera l’objet d’une nouvelle mesure au 1er juillet 2024. Le règlement UE 2024/257 du 10 janvier 2024 (RTQ) fait l’objet d’un…
Réglementation
Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en baie de St-Brieuc
Arrêté réglementant les activités maritimes au sein et aux approches immédiates du parc éolien en mer de Saint-Brieuc pendant la phase d’exploitation (n°23).
Réglementation
Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en mer de Fécamp
Arrêté préfectoral réglementant les activités maritimes au sein et aux abords immédiats du parc éolien en mer de Fécamp.
Réglementation
Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en mer de Fécamp
Arrêté réglementant les activités maritimes au sein et aux abords immédiats du parc éolien en mer de Fécamp.
Réglementation
Consultation publique-Projet d’arrêté Parc naturel marin du cap Corse et de l’Agriate
Projet d’arrêté préfectoral portant réglementation particulière de la pêche maritime de loisir dans le périmètre du Parc naturel marin du cap Corse et de l’Agriate…
Réglementation
Arrêté sur la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et le déploiement d’engins de pêche de Port-Saint-Louis-du-Rhône et d’Arles
Arrêté règlementant la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et le déploiement d’engins de pêche au large du littoral des communes de…
Réglementation
Arrêté du 3 avril 2024-Captures de thon rouge (Thunnus thynnus)
Arrêté du 3 avril 2024 précisant les conditions d’exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus)
Réglementation
Projet d’arrêté thon rouge loisir : consultation ouverte du 7 mars au 27 mars 2024
Projet d’arrêté thon rouge loisir 2024 : argumentaire consultation publique
Réglementation
Arrêté du 25 mars 2024 lieu jaune (Pollachius pollachius) en zone CIEM 7
Arrêté du 25 mars 2024 réglementant la pêche de loisir du lieu jaune (Pollachius pollachius) en zone CIEM 7 Zone CIEM 7
Réglementation
Pêche de loisir dans le Parc national des Calanques
Une autorisation de la pêche de loisir et de la déclaration des captures pour améliorer la connaissance et adopter des mesures de gestion de la ressource…
Réglementation
Projet d’arrêté lieu jaune zone VII : consultation ouverte du 19 février au 10 mars 2024.
Projet d’arrêté lieu jaune zone VII Le lieu jaune fait l’objet d’un cumul de TAC (Total admissible de captures) européen et répartis en quotas aux États…
Réglementation
Arrêté portant réglementation particulière de...
Arrêté portant réglementation particulière de la pêche maritime de loisir à l’intérieur du périmètre du Parc naturel marin du golfe du Lion
Réglementation
Autorisation pêche de loisir Provence-Alpes-Côte d’Azur Parc national des Calanques
Arrêté fixant les modalités d’exercice de la pêche maritime de loisir dans le périmètre du Parc national des Calanques.
Réglementation
Extraits du Règlement (UE) 2024/257 du Conseil...
Extraits du Règlement (UE) 2024/257 du Conseil du 10 janvier 2024 établissant, pour 2024, 2025 et 2026, les possibilités de pêche pour certains stocks…
Réglementation
Sécurité - Réglementation D240 : coupe-circuit
Dès le 8 janvier dernier, la Confédération Mer & Liberté dont la FNPP fait partie, a saisi la Direction générale des affaires maritimes (DGAMPA) sur la…
Réglementation
Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en mer du banc de Guérande
Arrêté réglementant les activités maritimes au sein et aux approches immédiates du parc éolien en mer du banc de Guérande.
